Importer de la Chine au Royaume-Uni [Guide Post-Brexit]

Demandez votre numéro EORI

Le numéro EORI (Economic Operator Registration Identification Number) est utilisé par les douanes britanniques pour suivre les importations et les exportations. Il est l’équivalent du numéro EORI de l'UE, mais n'est valable que pour le Royaume-Uni et est attribué par l'autorité douanière britannique (HMRC). Même si vous faites appel à un transitaire, votre numéro EORI est exigé pour dédouaner vos produits.

À compter du 1er janvier 2021, les douanes britanniques ne reconnaîtront que les numéros EORI commençant par la lettre GB, par exemple GB123456789000, lorsque vous achèterez des marchandises en Grande-Bretagne (Angleterre, Pays de Galles ou Écosse). Vous devrez obtenir un numéro EORI si vous en ne possédez pas un qui commence par GB. Vous pouvez vérifier ici la validité de votre numéro EORI GB.

Vous avez besoin d'un numéro EORI qui commence par 11, si vous transportez des produits en Irlande du Nord. Il est possible de vérifier les numéros EORI non GB ici.

C’est HMRC qui attribue les numéros EORI. Vous recevrez votre numéro immédiatement après avoir rempli une demande en ligne auprès de HMRC en utilisant votre compte Government Gateway. Sinon, il faut patienter 5 jours dans le cas où HMRC doit examiner votre demande ou si vous demandez un numéro EORI XI. Vous pouvez trouver plus de détails concernant votre demande ici.

Licence et interdiction de produits à l’importation

Il est indispensable de savoir si vos produits sont soumis à des restrictions à l'importation avant de tenter de les importer de Chine au Royaume-Uni. Les armes à feu, les mines antipersonnel et quelques articles nucléaires et chimiques sont tous soumis à des restrictions à l'importation. Le Royaume-Uni applique également des restrictions commerciales et des interdictions d'importation dans le cadre d'embargos sur les armes.

Quoi qu’il existe des restrictions et des pénalités sur les importations, la majorité des biens industriels peuvent être importés au Royaume-Uni sans licence. Toutefois, veillez à en obtenir une si vous importez des armes ou des appareils de torture, il est livré par DIT’s Import Licensing Branch (ILB).

Consultez le site du Département du commerce international pour savoir si vos articles nécessitent des licences, des certificats ou des restrictions et aussi comment s’en procurer.

Devenez membre du système CHIEF pour déclarer les produits importés de Chine

Le système CHIEF (Customs Handling of Import and Export Freight) est utilisé par les transitaires, les importateurs et les exportateurs pour soumettre une déclaration électronique, saisir des données douanières, vérifier et calculer les taxes et droits à payer. Le système CHIEF détermine également quels envois nécessitent des formalités ou des inspections supplémentaires, ce qui permet d'accélérer l'entrée des articles à faible risque.

Si vous faites appel à un transitaire ou à un expert pour gérer toutes vos expéditions, il doit remplir cette inscription en votre nom. Si vous vous occupez vous-même de vos expéditions, assurez-vous de vous inscrire auprès de CHIEF afin de pouvoir déclarer vos articles importés.

Vérifier toutes les informations nécessaires sur toutes les factures et étiquettes

Chaque facture et étiquette que vous émettez doivent contenir des informations sur l'expéditeur et le destinataire. Une description détaillée du contenu importé, la quantité d'articles et leur valeur, ainsi que leurs codes fournissent des informations supplémentaires. Veillez à ce que la facture soit saisie et évitez de procéder à des ajustements manuels.

Utilisez le code de marchandise approprié pour les produits importés

Le Royaume-Uni utilise des identifiants à 10 chiffres appelés codes de marchandises pour classer les articles destinés à l'import et à l'export. Il s'agit d'une extension du code HS international à 6 chiffres par 4 chiffres supplémentaires. L'utilisation des codes de marchandises appropriés vous permettra de :

• Déterminer les taux appropriés de la TVA à l'importation et des droits de douane
• Faire les déclarations complètes ainsi que les documents complémentaires
• Vérifier si des exonérations de droits sont disponibles

Consultez le site The UK Integrated Online Tariff pour chercher le code de produit correspondant aux marchandises que vous amenez de Chine.

• Vous pouvez directement insérer le nom ou le code marchandise dans cet outil de tarif commercial pour en savoir plus. Sinon, vous pouvez utiliser la liste A-Z pour trouver votre produit.

• Parcourez la classification des marchandises si vous ne connaissez pas le libellé de vos articles. Pour choisir le code de marchandise qui correspond le mieux à vos articles, choisissez la section, le chapitre, le titre et la marchandise l'un après l'autre.

Peu importe la méthode que vous utilisez, vous finirez par obtenir le code de produit souhaité. Veuillez demander l'aide du HMRC si vous ne parvenez pas à trouver le bon code de vos produits.

Payez les droits et taxes de vos marchandises

Renseignez-vous sur les taxes et les tarifs que vous devez acquitter

Taxes à l’importation

Les marchandises entrant en Grande-Bretagne arrivant de l'extérieur du Royaume-Uni ou entrant en Irlande du Nord venant de l'extérieur du Royaume-Uni et de l'UE sont soumises à des droits d'importation ou de douane si elles sont :

• des articles soumis à des droits d’accises (tabac et alcool)
• des biens non classiques d'une valeur supérieure à 135 £ (y compris les cadeaux)

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

Comme les droits de douane, la TVA est imposée sur les marchandises expédiées de l'extérieur du Royaume-Uni vers la Grande-Bretagne (Angleterre, Écosse et Pays de Galles) ou de l'extérieur du Royaume-Uni et de l'UE vers l'Irlande du Nord. Si vos produits sont de cette liste, vous devez alors payer la TVA au prestataire de services de livraison :

• cadeaux d'un montant supérieur à 39 £
• tout ce qui coûte plus de 135 £ (sauf les biens exemptés de TVA)
• les articles imposables de toute valeur

La nature de vos biens et services aura également une incidence sur le taux de TVA. Dans la majorité des cas, le taux de TVA est de 20 %. Vous pouvez appliquer un prix réduit à des produits et services spécifiques, tels que les sièges auto pour enfants et l'énergie domestique (5 %). Pour les produits tels que les livres, les journaux et les vêtements et chaussures pour enfants, il n'y a pas de taxe à payer.

Si vous êtes enregistré à la TVA, vous devez la payer, vous devez aussi vous assurer de payer tous les frais à acquitter ; cependant, vous pouvez obtenir un remboursement en remplissant une déclaration de TVA.

Taxe d’accise

Si vous importez de l'alcool ou du tabac depuis l'extérieur du Royaume-Uni, vous devez payer des droits d'accise en plus des droits de douane et de la TVA. Le code produit peut également être utilisé pour vérifier le taux d'accise. Le champagne, par exemple, est 2204101100 et a un taux d'accise de 3,8115 GBP/l.

Nous avons créé ici un tableau récapitulatif de base, pour vous donner une meilleure idée des droits de douane et des taxes, que vous devez payer pour diverses marchandises.

Vérifiez les taux de droits et de taxes

Vous pouvez rechercher les taux appropriés après avoir compris les différents types de droits et taxes que vous devez payer. Une fois encore, vous pouvez vérifier les taux de droits et de taxes en utilisant le UK Integrated Online Tariff. Vous pouvez trouver les taux des droits d'importation, la TVA et les accises en saisissant le code de marchandise approprié pour vos produits.

Le site vous indiquera si vos marchandises peuvent bénéficier de préférences tarifaires dans le cadre de l'accord commercial entre le Royaume-Uni et le pays d'où vous importez. La loi stipule que les droits de douane doivent être payés ; mais, si vous avez un avantage tarifaire, vous pouvez l'utiliser pour réduire le montant. Un "droit de douane de pays tiers" signifie également qu'il n'y a pas de faveur tarifaire.

Par exemple, en saisissant le code de marchandise (6601 1000 00) sur l'outil, vous pouvez obtenir les informations suivantes si vous souhaitez importer des parasols de Chine au Royaume-Uni :

• Le taux des droits de douane est de 4%
• La TVA sur les importations est de 20%
• Il n'y a ni taxe d'accise imposable ni préférence tarifaire

Calculer les taux de droits de douane et de taxes

Le Royaume-Uni impose des droits de douane et une TVA sur vos importations de produits chinois. Vous comprendrez mieux comment calculer ces frais une fois que vous aurez déterminé quels droits et taxes vous devez régler. Cela peut vous guider dans l’estimation de vos dépenses et à identifier toute erreur commise lors du paiement.

Les frais de douane sont calculés sur la base de la valeur de l'article plus les frais d'expédition et d'assurance.

La TVA est calculée sur la valeur des produits, à laquelle s'ajoutent les frais d'expédition, d'assurance et les éventuels frais de douane.

À titre d'exemple, disons que vous importez actuellement des parasols d'une valeur de 10 000 £ de la Chine vers le Royaume-Uni. Le coût du fret et de l'assurance s'élève à 4 000 £. D'après notre recherche ci-dessus, le taux de TVA est de 20 %, le taux de droits de douane est de 4 % et aucun droit d'accise n'est perçu.

Le montant de la taxe douanière à payer est calculé comme suit : taux * (valeur des marchandises + frais de transport et d'assurance) = 4% * (10 000 £ + 4 000 £) = 560 £.

La TVA est calculée comme suit : taux * 20 pour cent * (valeur des marchandises + frais d'expédition et d'assurance + droits de douane) = (10 000 £ + 4 000 £ + 560 £) = 2 912 £.

Par conséquent, le coût au débarquement, également connu sous le nom de prix à l'importation, se compose généralement des éléments suivants : coût, assurance, fret, droits de douane et TVA ordinaire de 20 %, soit 17472 £ (10 000 £ + 4 000 £ + 560 £ + 2 912 £).

Calculateur gratuit de droits d’importation

Les simulateurs de droits d'importation peuvent vous aider à économiser du temps et des efforts tout en simplifiant les calculs. Prenons l'exemple de la calculatrice du tarif intégré en ligne du Royaume-Uni.

Visitez d'abord le site UK Integrated Online Tariff, puis saisissez le code du produit approprié. Sélectionnez ensuite le calculateur de droits tarifaires et remplissez les informations nécessaires :

• quand les produits seront importés
• La destination finale : l'Angleterre, l'Écosse, le Pays de Galles ou l'Irlande du Nord
• le pays d'expédition
• La valeur douanière des marchandises en livres sterling (valeur des produits, fret et assurance).

Il existe d'autres évaluateurs de droits d'importation sur divers sites non gouvernementaux, en plus de celui du UK Integrated Online Tariff. Toutefois, ces outils peuvent être limités dans le nombre d'utilisations, vous demander de soumettre une demande ou de vous inscrire sur leur site Web, la nécessité d'une conversion de devises ou la non mise à jour des taux. Par conséquent, la calculatrice du tarif en ligne intégré du Royaume-Uni vous sera peut-être plus utile.

Comment puis-je payer mes frais de douane au Royaume-Uni ?

Si vous devez effectuer des paiements pour la TVA, les droits de douane ou les frais de port (frais de manutention) afin d'obtenir vos produits, les douanes britanniques autoriseront à vous contacter par Royal Mail, Parcelforce ou la société de messagerie. Vos frais seront détaillés dans une facture que vous recevrez de leur part. En outre, vous disposez d'environ 21 jours pour régler la facture. Sinon, vous ne pourrez pas récupérer votre marchandise.

Si Royal Mail vous envoie une carte "Fee to Pay", vous pouvez effectuer un paiement en ligne sur la page de Royal Mail. Mais assurez-vous de disposer d’une carte bancaire britannique à portée de main ; vous pouvez aussi utiliser PayPal pour payer.

Veuillez vous rendre sur le site de Parcelforce pour effectuer un paiement en ligne si vous possédez la carte "Fee to Pay".

Vous pouvez également payer et retirer vos produits en vous rendant à l'adresse indiquée sur la carte "Frais de paiement".

Comptabilisation différée de la TVA après le Brexit (PVA)

Avant le Brexit, vous étiez tenu de payer la TVA à l'importation au moment du dédouanement de vos produits et de la réclamer plus tard dans votre déclaration de TVA trimestrielle.

Cependant, le HMRC utilise le système PVA depuis le 1er janvier 2021, suite au Brexit. Cela implique qu'au lieu de payer la TVA d'emblée lors du dédouanement, il vous suffit de déclarer le montant de la TVA à l'importation sur votre déclaration en douane et de payer la TVA réelle en fonction de vos ventes par la suite.

N'oubliez pas que vous devez toujours déclarer et payer la TVA à temps. La procédure de déclaration de la TVA est toujours en vigueur et les vendeurs sont toujours tenus de fournir des données de vente précises et complètes.

À l'exception des importations de l'UE en Irlande du Nord, l'APV s'applique à toutes les importations au Royaume-Uni en provenance d'autres pays. Vous pouvez donc faire une demande de PVA si vous importez des marchandises de Chine au Royaume-Uni.

En faisant appel à un transitaire, il n'est plus nécessaire d'appliquer soi-même le PVA. Sur votre déclaration en douane, vous pouvez faire confiance à votre transitaire pour choisir le PVA. Toutefois, il doit utiliser votre matricule TVA ou votre numéro EORI.

Choisissez qui transportera vos marchandises et s’occupera du dédouanement

Vous avez la possibilité de le faire vous-même ou avec l'aide d'un transitaire. Mais en raison de la complexité du dédouanement, la majorité de nos clients optent pour la première solution. En ce qui concerne les restrictions douanières sur les articles importés, vous pouvez vous adresser à eux. Ils vous conseilleront sur tous les sujets susmentionnés et s'occuperont pour vous des procédures de dédouanement et d'expédition, rendant ainsi le processus d'importation de marchandises de la Chine vers le Royaume-Uni facile et sans tracas. Les agents ou courtiers en douane, en plus des transitaires, peuvent vous aider à traiter avec les douanes.

Que devez-vous faire après la confirmation du produit à importer ?

Après avoir suivi les processus susmentionnés, vous êtes qualifié pour importer et êtes en mesure de calculer vos frais d'importation.

L'étape suivante consiste à chercher un fournisseur chinois, vous pouvez les trouver sur les sites web commerciaux chinois.

Vous pouvez découvrir des fournisseurs en ligne sur des sites tels que Alibaba, Aliexpress, DHgate, Global Sources, Made in China, etc. si vous débutez avec une commande modeste et ne voulez pas faire tout le chemin jusqu'en Chine.

En outre, vous avez la possibilité de choisir une société de sourcing, comme Docshipper, pour vous assister dans l'ensemble de la procédure d'importation. Notre société peut vous aider à surmonter la barrière de la langue et le manque d'expérience préalable en matière d'importation de la Chine.

Toutefois, il est conseillé de se rendre en Chine et de visiter une grande galerie ou un marché de gros afin de choisir votre fournisseur, au cas où vous avez déjà importé des articles de Chine au Royaume-Uni et que vous voulez accroître votre business.

Étiquetage et marquage obligatoires

Le label CE

Principalement, le label CE est un autocollant qui certifie qu'un produit est conforme aux normes CE ou EN pertinentes. Le label CE ne doit pas être apposé sur des produits qui ne sont pas couverts par ces règles. Le fournisseur chinois doit apposer cette marque sur l'unité du produit, ainsi que sur son mode d'emploi et son emballage.

Mais n'oubliez pas que votre fournisseur ne connaît pas toujours les spécifications d'étiquetage précises qui s'appliquent au produit importé. Il est essentiel que vous donnez à votre fournisseur la taille du produit, la position d'apposition et les fichiers d'image.

Plusieurs directives de l’UE sur le label CE

• EN 71 : Norme sur la sécurité des jouets : Cette norme est composée de 13 autres directives distinctes. Elle est utilisée pour contrôler la composition chimique, l'inflammabilité, les métaux lourds et les qualités physiques et mécaniques. Elle s'applique sur les jouets et autres produits pour enfants.
• Guidage à basse tension (LVD) : Elle s'applique aux appareils électriques et électroniques dont la tension d'entrée ou de sortie est comprise entre 50 et 1000 volts en courant alternatif et entre 75 et 1500 volts en courant continu. Par conséquent, une large gamme de produits est couverte par la norme LVD, à Bl'exclusion des équipements alimentés par batterie, tels que les appareils ménagers, les câbles, les fiches, les prises et les chargeurs.
• Norme européenne sur l’échos design : Cette mesure a été mise en œuvre pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et s'applique aux appareils électriques ménagers, aux ampoules électriques, ainsi qu'aux produits non électriques comme les matériaux d'isolation.
• Instruction machine (MD) : Cela s'applique aux équipements et appareils, y compris les pièces de rechange, hormis les véhicules à moteur et d'une grande variété de produits électroniques.
• RoHS 2 : ou Restriction de l'utilisation de certaines matières dangereuses dans les équipements électriques et électroniques. Cela limite l'utilisation du plomb et du mercure, deux produits chimiques, dans l'électronique. Tous les produitsélectriques portant la marque CE doivent se conformer à cette exigence d'étiquetage, à quelques exceptions près.
• Directive sur les équipements radio (RED) : Elle permet de réglementer les appareils de radio et de télécommunication, notamment certains smartphones et tablettes android, les récepteurs et émetteurs Bluetooth et WiFi, les radios et les routeurs wifi.
• Compatibilité électromagnétique (EMC) : Seuls les appareils électroniques fixes, tels que les écrans LED, sont couverts par cette directive, qui vise à garantir la sécurité de ces équipements pour qu’ils n'interfèrent pas avec d'autres signaux.

Utilisation du marquage UKCA après le Brexit

Pour remplacer le marquage CE européen pour les biens commercialisés au Royaume-Uni après le Brexit, le Royaume-Uni a mis en place le système UK Conformity Assessed (UKCA) (Angleterre, Écosse, Pays de Galles). La majorité des articles qui nécessitent auparavant le marquage CE sont couverts. Veuillez consulter la législation pour savoir s’il est nécessaire d’obtenir le marquage UKCA.

À moins que vos produits certifiés CE ne puissent pas répondre aux critères britanniques, vous pouvez toujours utiliser le label CE avant le 1er janvier 2023, même si le marquage UKCA est entré en vigueur à cette date.

Vous pouvez encore vendre des stocks existants au Royaume-Uni jusqu'au 31 décembre 2022, s'ils portent simplement le label CE et sont conformes à la réglementation britannique.

En conclusion, vous devriez demander le label UKCA dans les brefs délais au cas où il y aurait de nouvelles modifications des exigences de l'UE et du Royaume-Uni.

Vos marchandises doivent porter la conformité UKCA, qui doit être lisible et évidente. Dans le cas contraire, vous devez la joindre à l'emballage du produit, au manuel d'instructions ou à tout autre document pertinent. La réglementation est précise et détermine les instructions. Le ministère du commerce international met à votre disposition des images de la marque UKCA à télécharger.

A noter : L'Irlande du Nord continuera à accepter le marquage CE. Vous ne pouvez pas vendre en Irlande du Nord des articles importés qui ne portent que le marquage UKCA.

Expédition de la Chine vers le Royaume-Uni

La Chine et le Royaume-Uni sont séparés par environ 7775 km. En fonction de vos besoins, vous avez la possibilité de transporter des marchandises de la Chine au Royaume-Uni par fret express, aérien, ferroviaire ou maritime.

Fret maritime

Les navires sont utilisés dans le cadre du fret maritime, la livraison de vos marchandises de la Chine au Royaume-Uni est certes lente et qui s’attarde, mais elle est incontestablement l'option la moins coûteuse.

En général, il faut 24 jours pour aller d'un port à l'autre, plus un ou deux jours supplémentaires pour retirer la cargaison des navires et des conteneurs et une autre semaine pour dédouaner et livrer les marchandises. Vous devez attendre les marchandises pendant un total d'environ 40 jours.

Par conséquent, le fret maritime est incontestablement préférable si vous n'êtes pas pressé d'expédier vos gros articles de Chine au Royaume-Uni.

Vous avez deux possibilités pour transporter vos marchandises par voie maritime : FCL (full container load) et LCL (less than container load). FCL signifie que le conteneur entier ne contient que votre cargaison. LCL, en revanche, signifie que le conteneur est partagé par plusieurs clients pour transporter leurs marchandises. Lequel, FCL ou LCL, vous convient le mieux ? Cela va dépendre de votre cargaison pouvant remplir ou non le conteneur entier, vos coûts de transport, le temps dont vous disposez, etc.

Fret aérien

Le fret aérien est la méthode la plus rapide pour faire voyager vos marchandises de la Chine au Royaume-Uni. Le délai de livraison peut être considérablement réduit car il est plus rapide, plus fiable et plus sûr.

Le délai sera un peu plus long s'il doit transiter par d'autres villes. L'expédition par avion de la Chine vers le Royaume-Uni prend généralement de 5 à 15 jours, de l'enlèvement à la livraison après dédouanement.

Cependant, le fret aérien est coûteux, coûtant généralement 4 à 6 fois plus cher que le fret maritime.

Par conséquent, le fret aérien est une option intéressante dans le cas où vous avez besoin d'une expédition rapide et que votre budget est suffisant, ou si vous devez transporter des marchandises délicates ou précieuses, surtout si elles pèsent entre 300 et 500 kg.

Fret ferroviaire

En raison des limitations du réseau ferroviaire, vous ne pouvez pas recevoir vos marchandises assez rapidement au Royaume-Uni. Le délai d'expédition est généralement de 30 jours en moyenne, et les frais de transport varient entre le fret aérien et le fret maritime.

Principaux produits chinois importés au Royaume-Uni

Nous allons énumérer les marchandises qui sont fréquemment importées de Chine au Royaume-Uni. Conformément à Trading Economics, voici quelques références :

• Appareils électroniques et électriques
• Chaudières, équipements et réacteurs nucléaires
• Enseignes lumineuses, maisons préfabriquées, meubles
• Produits chimiques divers
• Jeux, équipements sportifs et jouets
• Véhicules autre que ferroviaires et tramways
• Matières plastiques
• Articles en acier ou en fer
• Articles d'habillement fabriqués en tricot ou en crochet
• Les articles d'habillement qui ne sont pas en tricot ou en crochet
• Optique, photographie, technologie et équipement médical
• Guêtres, chaussures et articles similaires
• Autres produits textiles, ensembles et vêtements usagés

Conclusion

Il est raisonnable de dire que l'importation de marchandises de la Chine vers le Royaume-Uni est un processus plutôt facile. Grâce à cet article, vous allez être en mesure de connaître les principes fondamentaux de l'importation de marchandises, les lois et règlements, l'évaluation des dépenses et le choix du mode de transport le plus approprié pour vous. En outre, n'oubliez pas que choisir un transitaire expérimenté est une décision judicieuse. N'hésitez pas à nous contacter pour toute question.