Notre département de dédouanement travaille avec un certain nombre d'organisations internationales réputées, de transitaires et de compagnies maritimes, offrant un service discret et impartial. Nos spécialistes peuvent donner des conseils détaillés et précis sur les processus douaniers, les codes de marchandises et les bonnes pratiques.
Le dédouanement est probablement l'une des étapes les plus cruciales du processus logistique. C'est à ce moment que les douaniers vérifieront les documents et les certifications pour s'assurer que vos marchandises sont conformes à la réglementation locale. Sinon, votre cargaison peut rester bloqué à la douane et cela pourrait être le début d'un processus douloureux et coûteux pour les libérer !
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Dédouanement à l’importation
Nous reconnaissons pleinement l'importance de soumettre des déclarations en douane appropriées et en temps opportun au nom de nos clients. Il devient de plus en plus clair que les audit peuvent avoir lieu jusqu'à quatre ans après le dépôt d'une déclaration d'importation au Royaume-Uni. Les fausses déclarations de droits d'importation ou de TVA découvertes lors d'un contrôle entraîneront la demande des douanes de la différence à l'importateur !
Nous savons que les importateurs ne peuvent pas se permettre de se faire abattre avec de telles demandes après dédouanement, et nous collaborons avec nos clients pour nous assurer que nos déclarations sont correctement déposées du premier coup ! Les liaisons informatiques directes avec les douanes et tous les principaux ports britanniques signifient que les processus douaniers sont terminés dans les heures suivant l'arrivée d'un navire.
En effet, dans le cas des cargaisons conteneurisées, les bateaux modernes sont si énormes que les cargaisons de nos clients sont souvent dédouanées avant d'être physiquement évacuées du navire.
Nous comprenons que les frais de location de quai et de surestaries de conteneur payés par les compagnies maritimes peuvent être exorbitants, et notre service de dédouanement rapide aide nos clients à éviter/réduire ces dépenses, ce qui pourrait avoir un effet significatif sur leurs résultats. Étonnamment, le dédouanement accéléré n'est pas toujours avantageux pour nos partenaires. Nous reconnaissons que les taux de droits fluctuent avec une fréquence importante au cours de la saison, c'est le cas pour les légumes et les fruits par exemple. Attendre quelques jours pour déposer une déclaration en douane peut vous faire économiser des milliers de livres de taxe à l'importation.
Surtout, nous maintenons un compte de report des douanes important qui garantit que les droits d'importation et la TVA sont payés à HMRC au nom de notre client. Nous communiquons également avec les nombreux ministères/agences/organismes gouvernementaux qui peuvent souhaiter examiner votre cargaison à l'arrivée au Royaume-Uni, tels que Port Health, DEFRA (HMI, PHSI et Forestry Commission), les douanes (examens aux rayons X et inspections), Trading Standards et UK Border Force.
Le Plus DocShipper : Nous espérons que cela vous donnera une idée des subtilités requises pour dédouaner correctement les marchandises importées. Nos services de dédouanement sont adaptés à vos besoins spécifiques et notre expertise s'appuie sur des décennies d'expérience dans l'industrie.
Déclaration à l’export
DocShipper est en première ligne pour faire des déclarations d'exportation via le système appelé le New Export System (NES) et qui a été déployé dans tous les ports maritimes du Royaume-Uni. Les particuliers, les entreprises, les transitaires et les grandes compagnies maritimes nous engagent pour exécuter les entrées NES en leur nom ou au nom de leurs clients.
On ne saurait trop insister sur l'importance de déclarations d'exportation précises et opportunes. Si vous ne parvenez pas à obtenir une entrée d'exportation à temps, les marchandises pourraient être laissées sur le quai sans être expédiées, ce qui entraînerait des frais de stockage supplémentaires et des retards. Nous pouvons certifier les certificats de préférence EUR1 et ATR1 correctement remplis, puisque nous sommes membres de l'Institute of Chartered Shipbrokers. HMRC nous a également autorisé à authentifier les papiers T2L.
Comment calculer les droits de douanes et taxes ?
Calculer les droits de douanes est un processus important pour que vous puissiez budgétiser votre business. Malheureusement, ce n'est pas une tâche facile compte tenu de la volatilité des taxes et des restrictions soumise pour certaines catégories de produits. Pourtant, cette tache est bien obligatoire pour faire entrer vos biens à l'intérieur du Royaume-Uni en toute légalité.
Dans cette partie, nous allons voir avec vous les différentes étapes pour que vous puissiez calculer ses frais tout seul. C'est un processus assez simple, mais il faut le connaitre :
- Étape 1 - Se procurer le HS Code
- Étape 2 - Déterminer les droits de douanes
- Étape 3 - Calculer les droits de douanes et taxes
Remarque DocShipper : Comme évoqué plus haut, calculer les droits de douanes n'est pas facile puisqu'une multitude de facteurs vont impacter le niveau de taxes que vous allez devoir payer pour faire entrer vos biens dans le pays : accords commerciaux entre les pays, suivi des quotas, statut de l'importateur, pays d'origine... Et parce que les choses seraient trop enfantines si elles étaient durables, les droits de douanes évoluent également dans le temps et avec des amendements temporaires et/ou transitoires.
Étape 1 - Se procurer le HS Code
Le HS Code (Harmonized System en anglais) est un numéro qui permet d'identifier la nature de vos produits et de manière exacte. Il est difficile si ce n'est impossible pour les douaniers de se fier à des désignations qui peuvent rapidement fluctuer pour déterminer les droits de douanes à payer, alors ils se basent sur ce HS code. À titre d'exemple, voici la structure d'un HS Code :
Habituellement, votre fournisseur devrait vous donner le HS Code des produits qu'il vous vend. D'ailleurs, s’il n'en est pas capable, cela est en général mauvais signe ! Si tel est le cas, pas de panique ! Vous pouvez le trouver directement en ligne avec des sites comme celui ci : HTS - HS code finder (site en anglais).
Nous allons simuler une recherche en nous basant sur l'exemple de l'Ananas (pineapple en anglais) :
Si vous n'arrivez pas à le trouver par vous-même, nous pouvons vous aider alors n'hésitez pas à nous contacter !
Étape 2 - Déterminer les droits de douanes
Voici une explication très précise vis-à-vis de la méthode que vous devez suivre afin d'évaluer les droits de douanes et taxes pour vos futures importations :
- Vous rendre sur le site des douanes du Royaume-Uni sur le lien suivant : UK Integrated Online Tariff
- Puis cliquez sur le bouton vert " START NOW " (ou cliquez sur ce 2ᵉ lien directement)
- Vous allez ensuite arrivé sur la base de données des douanes du Royaume-Uni, c'est dans la barre de recherche que vous allez indiquer votre HS Code.
- Vous allez ensuite sélectionner le HS Code correspondant à vos produits, par exemple 0804300000 dans notre cas.
- Vous allez ensuite tomber sur l'écran suivant (photo ci-dessous). Vous pouvez ensuite naviguer via les onglets pour avoir plus détails ou vous pouvez directement faire une simulation pour évaluer vos droits de douanes et taxes.
Étape 3 - Calculer les droits de douanes et taxes
Nous avons trouvé le(s) produit(s) lié(s) à votre cargaison sur la base de donnée des douanes, vous avez cliqué sur le lien indiqué dans la dernière image, il est maintenant temps de calculer combien vous allez devoir payer :
- Dans un premier temps, il faut indiquer la date d'arrivée de votre cargaison (ETA - Estimated Time of Arrival) :
- Ensuite, vous allez indiquer " Où allez-vous importer vos biens ? " :
- Puis vous allez indiquer " l'origine de la cargaison ", dans notre exemple nous allons prendre la Chine :
- Ensuite indiqué la valeur de la marchandise ainsi que la valeur du transport et de l'assurance. Garder en tête que les droits de douanes et taxes sont indexés sur la valeur CIF de vos biens, c’est-à-dire que l'assiette fiscale inclut également le transport et l'assurance dans sa base de calcul :
- Vous allez par la suite indiqué à quel régime êtes-vous soumis vis-à-vis de la TVA :
- Avant-dernière étape, vous allez vérifier l'ensemble des informations avant de valider la simulation et obtenir les droits de douanes et taxes à payer :
- Vous cliquez ensuite sur "Calculate import duties" pour trouver les futurs droits de douanes et taxes que vous allez payer pour votre importation :
Conclusion : Nous pouvons ainsi voir que dans notre exemple, basé sur une valeur CIF de 31.000 £, vous allez devoir payer en tout 7.688 £ pour les importer.
Conclusion
Comme nous avons pu l'expliquer, le dédouanement n'est pas une étape du transport à prendre à la légère ! C'est d'ailleurs le contraire, cette étape nécessite extrêmement de rigueur pour ne pas avoir de problème le jour-j. En effet, le moindre document manquant, le moindre calcule mal formulé... Et votre business peut potentiellement prendre un sacré coup !
Chez DocShipper, nous assurons systématiquement une vérification des documents avant le départ ! La formule est assez simple, si nous avons le moindre doute vis-à-vis de la liasse documentaire, nous ne lancerons pas les opérations.
Et qui plus est, nous vous assistons sur l'ensemble du processus pour être sûr que tout le processus se passe comme prévu : votre satisfaction, notre priorité !
Vous avez besoin d'un service de dédouanement ? N'hésitez pas à contacter nos experts !
FAQ | Dédouanement au Royaume-Uni
Est-ce qu’un particulier peut importer ?
Aucun problème si vous importez des biens qui auront un usage personnel et non commercial. Bien entendu, il sera difficile (pour ne pas dire impossible) d'importer 1000 coques de téléphone et de faire croire au douanier qu'elles sont uniquement destinées à un usage personnel.
Comment éviter les conflits lors du dédouanement ?
Il est essentiel de se conformer aux exigences imposées par les douanes dans le pays d'importation. Que cela soit au niveau des documents, des procédures où des questions de quotas... Ne pas se conformer engendrera un litige avec les autorités locales et cela peut finir mal, très mal... Les biens seront bloqués, une inspection des douanes (payante) sera exécutée et les biens ne seront pas libéré tant que la cargaison ne sera pas mise en conformité.
Combien peuvent atteindre les droits de douanes et taxes ?
C'est une question à laquelle nous ne pouvons répondre puisqu'une multitude de facteurs vont conditionner ce point : la valeur CIF de la cargaison, le pays d'origine, votre statut, les accords commerciaux... Quoi qu'il en soit, le dédouanement se compose de 2 post principaux : les droits de douanes et la TVA. Si vous voulez plus de détails, n'hésitez pas à suivre nos explications au-dessus dans cette même page.
Comment payer les droits de douane et taxes ?
Lorsque nous réalisons le dédouanement, une facture est établie par les douaniers. À partir de ce moment-là il y a 2 options : soit vous régler vous-même les douanes en réalisant un transfert bancaire, soit vous passer par votre transitaire (comme DocShipper) pour finaliser la libération de la cargaison.
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Conseil DocShipper : Nous vous aidons sur l'ensemble de la procédure d'approvisionnement alors n'hésitez pas à nous contacter si vous avez la moindre question !
- Vous avez du mal à trouver le produit ? Appréciez nos services de sourcing, nous trouvons directement le fournisseur adéquat pour vous !
- Vous n'avez pas confiance en votre fournisseur ? Faites appel à nos services d'audit d'entreprise pour vérifier que ce n'est pas une arnaque !
- Vous souhaitez contrôler la production ? Demandez à nos experts de faire un contrôle qualité des produits
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- Vous avez besoin d'aide sur la partie logistique ? Notre département de fret international vous accompagne jusqu'à la livraison dans votre entrepôt
- Vous avez besoin de distribuer vos produits ? Nous fournissons des services 3PL avec stockage, gestion d'inventaire et livraison.
Bienvenue dans la branche anglaise du groupe DocShipper, votre assistant import/export ! Profitez enfin d'un partenaire fiable pour vous accompagner sur l'ensemble du processus : approvisionnement, contrôle qualité, mise en conformité, transport international, dédouanement, distribution B2C... On ne s'improvise pas expert en logistique alors focalisez-vous sur la recherche de client et le développement de votre business, nous prenons en main le reste !
La communication est importante, c'est pourquoi nous nous efforçons de discuter de la manière la plus appropriée pour vous!